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Préambule

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L’utilisateur refusant d’adhérer auxdites conditions générales se doit de cesser immédiatement la consultation du site.

Article 1  Objet du site

Le présent site a pour objet de communiquer à l’utilisateur des informations sur la Société Régionale d’Horticulture de Clamart et Environs, ses activités et actualités.

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis, le contenu du site et/ou les informations concernant ses activités.

Article 2  Accès au site

Le présent site a pour vocation de s’adresser à des professionnels et des particuliers.

L’accès au site se fait au moyen d’une connexion Internet.

Certains contenus ne sont disponibles qu’aux membres de l’association, sur inscription.

Article 3  Absence de garantie. Limitation de responsabilité

Les informations fournies dans le site le sont dans le seul but de présenter les activités de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs. L’éditeur s’efforce de mettre régulièrement à jour les données figurant dans le site. Cependant sa responsabilité ne saurait être engagée dans l’hypothèse où une information figurant dans le site ne serait plus à jour.

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Article 4  Propriété intellectuelle

L’utilisateur dispose d’un droit d’utilisation du site à titre strictement privé, non collectif, non exclusif et non commercial.

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Article 5  Données personnelles, politique de confidentialité. Cookies

5.1  politique de confidentialité

Dans la mesure où ce site recueille des informations personnelles de ces utilisateurs, l’utilisation de ces informations par la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs est soumise à la politique de confidentialité de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs qui est consultable sur le site. Pour toute question relative aux pratiques de la Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs en matière de protection des données personnelles, l’utilisateur peut adresser un courrier postal à Société Régionale d’Horticulture de Clamart & Environs, Maison des Associations, 13 bis rue de Bièvres, 92140 CLAMART, ou un Email à contact@horticulture-clamart.fr.

5.2  Cookies

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5.3  Correspondance

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Article 6  Droit applicable. Juridiction compétente

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